Les Archives Départementales
Critère(s) de recherche: Tonnerre, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)
Conformément à une lettre du ministre de la Police du 10 juillet 1810.
Arrondissement de Sens : liste en déficit (1975).
Classement par arrondissements.
Avallon, Joigny, Sens, Tonnerre.
En exécution d'une circulaire du ministre de la Police du 24 novembre 1815.
En exécution de la loi du 31 août 1830
En exécution de l'article 14 de la Constitution
En exécution de l'article 14 de la Constitution et de l'article 16 du senatus-consulte du 25 décembre suivant.
Dressés en vertu d'une circulaire ministétérielle de février 1885.
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